Présentation

·         Composition

·         Note de présentation

·         Travaux préparatoires sur l'article 38 de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie créant la MECSS

·         Communication du Président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

·         Textes relatifs aux lois de financement de la sécurité sociale

·         Principaux textes relatifs aux relations avec la Cour des comptes

Travaux 2008-2009

·      Le bilan de la prestation d'accueil du jeune enfant

Rapporteure : Mme Marie-Françoise Clergeau

Comptes rendus des auditions :

- session 2008-2009          

·      La lutte contre la fraude sociale

·      Le fonctionnement de l'hôpital

Travaux 2007-2008

·      Les affections de longue durée

Rapporteur : M. Jean-Pierre Door Comptes rendus des auditions   Rapport de la MECSS

·      La prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments

Rapporteure : Mme Catherine Lemorton
Comptes rendus des auditions
Rapport de la MECSS

Tous les comptes rendus

© Assemblée nationale