TRAVAUX EN COMMISSION

Les commissions

Présentation des commissions

Commissions permanentes (tableau de bord)

• Affaires culturelles, familiales et sociales
• Affaires économiques
• Affaires étrangères
• Défense nationale et forces armées
• Finances
• Lois

Commissions élargies

• Projet de loi de règlement portant règlement définitif du budget de 2007 : calendrier - comptes rendus intégraux
• Projet de loi de finances pour 2008 : comptes rendus intégraux - comptes rendus analytiques
• Projet de loi de finances pour 2009 : agenda - comptes rendus intégraux

Commissions spéciales

• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
• Liste des textes examinés par une commission spéciale depuis 1958

Commissions mixtes paritaires

• Les commissions mixtes paritaires

Commissions d'enquête

• Les commissions d'enquête

L’examen des textes européens en application de l’article 88-4 de la Constitution

• La commission chargée des affaires européennes

Voir aussi :

       

Comptes rendus des réunions des commissions permanentes

• Affaires culturelles, familiales et sociales
• Affaires économiques
• Affaires étrangères
• Défense nationale et forces armées
• Finances
• Lois

Comptes rendus des réunions des commissions spéciales

• Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
• Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Programme de travail des prochaines semaines

• Agenda des commissions

Diffusion en vidéo

• En direct des commissions ou des missions d'information (réunions ouvertes à la presse)
• En différé des commissions ou des missions d'information (réunions ouvertes à la presse)

Grenelle de l'environnement

• L'Assemblée nationale et le Grenelle de l'environnement