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Accueil > Contrôle, évaluation, information > Groupe de travail Assemblée nationale - Sénat sur la crise financière internationale
 

Groupe de travail Assemblée nationale - Sénat
sur la crise financière internationale

 



M. Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée nationale, et M. Gérard Larcher, Président du Sénat, ont installé le 29 octobre 2008 un groupe de travail sur la crise financière internationale.

Vidéo

Le groupe de travail, co-présidé par M. Didier Migaud, Président de la Commission des finances de l’Assemblée nationale et M. Jean Arthuis, Président de la Commission des finances du Sénat, est composé de 12 députés et de 12 sénateurs.

Cette initiative conjointe des deux présidents est une première dans l’histoire parlementaire. Son objectif est de formuler des propositions pour faire face à la situation financière et économique internationale, ainsi qu’à ses répercussions sur l’économie française, et notamment apporter une contribution parlementaire à la position de la France, dans le cadre du G20 réuni le 15 novembre 2008.

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Composition

À la suite des nominations effectuées par l’Assemblée nationale le 23 octobre 2008 et par le Sénat dans sa séance du 28 octobre 2008 ainsi que des désignations intervenues lors de la réunion constitutive du groupe de travail, celui-ci est ainsi composé :

Coprésidents du groupe :

M. Didier Migaud (SRC, Isère), Président de la commission des finances de l'Assemblée nationale

M. Jean Arthuis (UC, Mayenne), Président de la commission des finances du Sénat

Corapporteurs du groupe :

M. Gilles Carrez, Rapporteur général de l'Assemblée nationale (UMP, Val-de-Marne) et M. Nicolas Perruchot, député (NC, Loir-et-Cher)

M. Philippe Marini, Rapporteur général du Sénat (UMP, Oise) et M. Bernard Angels, sénateur (Soc., Val-d'Oise)

Assemblée nationale :

M. Jean-Pierre Balligand (SRC, Aisne)

M. Jean-Pierre Brard (GDR, Seine-Saint-Denis)

M. Gilles Carrez (UMP, Val-de-Marne)

M. Henri Emmanuelli (SRC, Landes)

M. Paul Giacobbi (Apparenté SRC, Haute-Corse)

M. Louis Giscard d'Estaing (UMP, Puy-de-Dôme)

M. François Loos (UMP, Bas-Rhin)

M. Hervé Mariton (UMP, Drôme)

M. Nicolas Perruchot (NC, Loir-et-Cher)

M. François de Rugy (GDR, Loire-Atlantique)

M. Philippe Vigier (NC, Eure-et-Loir)

Sénat :

M. Bernard Angels (Soc., Val-d'Oise)

Mme Nicole Bricq (Soc., Seine-et-Marne)

M. Jean-Pierre Chevènement (RDSE, Territoire de Belfort)

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx (UMP, Gironde)

M. Jean Desessard (Ratt. Soc., Paris)

M. François Marc (Soc., Finistère)

M. Philippe Marini (UMP, Oise)

M. Albéric de Montgolfier (UMP, Eure-et-Loir)

M. Bruno Sido (UMP, Haute-Marne)

M. Bernard Vera (CRC, Essonne)

M. Jean-Paul Virapoullé (UMP, La Réunion).

 

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Travaux

Au cours de sa réunion du jeudi 13 novembre 2008, le groupe de travail a établi un rapport d'étape sur les sujets à l’ordre du jour de la réunion du G 20 du 15 novembre 2008. Ce document, qui a fait l’objet d’un accord aussi large que possible, a été adressé au Président de la République.

Consulter le rapport d'étape : Propositions de réformes du système financier international (13 novembre 2008)

Contributions de membres du groupe de travail :

- MM. Jean-Pierre Brard, député de Seine-Saint-Denis (GDR, communiste) et Bernard Vera, sénateur de l’Essonne (CRC)
- MM. Jean Desessard, sénateur de Paris (Rattaché Soc., Vert) et François de Rugy, député de la Loire-Atlantique (GDR, Vert)
- M. Paul Giacobbi, député de la Haute-Corse (Apparenté SRC)
- M. François Marc, sénateur du Finistère (SRC)
- M. Jean-Paul Virapoullé, sénateur de La Réunion (UMP)

La conférence de presse du 13 novembre 2008 : Vidéo

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Voir aussi :

La déclaration du Gouvernement sur la crise financière et bancaire et le débat sur cette déclaration (1ère séance du mercredi 8 octobre 2008)

Vidéo de la séance

Le débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier (1ère séance du mardi 25 novembre 2008)

Vidéo de la séance

- Le dossier d'actualité de la commission des finances, de l'économie générale et du plan consacré à la crise financière internationale.


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