Mercredi 17 décembre 2008

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 29

– Examen d’un rapport supplémentaire sur la proposition de loi visant à redéfinir la réglementation du repos dominical concernant les commerces, dans les grandes agglomérations et les zones touristiques (n° 1296) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 28

– Examen de la proposition de loi portant création d’une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants (n° 1182) (M. Jacques Domergue, rapporteur) 2

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 27

– Examen pour avis du projet de loi (articles 22 A à 27), adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Étienne Pinte, rapporteur pour avis) 2

– Examen des propositions de résolution sur le comité d’entreprise européen (n° 1245) et sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l’institution d’un comité d’entreprise européen ou d’une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d’entreprises de dimension communautaire en vue d’informer et de consulter les travailleurs (refonte) (n° 1300) (Mme Chantal Brunel, rapporteure) 22

– Information relative à la commission 26

Jeudi 4 décembre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Examen d’un rapport d’information sur la formation tout au long de la vie (Mme Françoise Guégot, rapporteure) 2

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 25

– Suite de l’examen de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 24

– Examen de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2

– Information relative à la commission 18

Mardi 2 décembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 23

– Communication, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de M. Jean Leonetti, député, sur les travaux de la mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie 2

Mercredi 19 novembre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 21

– Examen de la proposition de loi visant à la reconnaissance et à l’indemnisation des personnes victimes des essais ou accidents nucléaires (n° 1258) 2

– Informations relatives à la Commission 9

Mercredi 12 novembre 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 20

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Santé (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur pour avis) 2

– Informations relatives à la commission 2

Mercredi 5 novembre 2008

Séance de 18 heures 50

Compte rendu n° 19

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) 2

– Information relative à la commission 7

Mercredi 5 novembre 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 18

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l’État : Rayonnement culturel et scientifique (Mme Michèle Delaunay, rapporteure pour avis) 2

Lundi 3 novembre 2008

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 17

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Valérie Boyer, rapporteure pour avis) 2

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance (Mme Bérengère Poletti, rapporteure pour avis) 2

Jeudi 30 octobre 2008

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 16

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (Mme Laurence Dumont, rapporteure pour avis) 2

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 15

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, des crédits de la mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales : Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation (Mme Jacqueline Fraysse, rapporteure pour avis) 2

– Examen pour avis, des crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (M. Jean-Claude Mathis, rapporteur pour avis) 10

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 14

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Médias (M. Christian Kert, rapporteur pour avis) 2

Mardi 28 octobre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2

– Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Frédéric Reiss, rapporteur pour avis) 6

– Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Formations supérieures recherche universitaire ; Vie étudiante (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis) 14

– Informations relatives à la commission 22

Lundi 27 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 12

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission « Culture » (M. Marcel Rogemont, rapporteur pour avis) 2

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Mardi 21 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 09

– Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 08

– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, de Mme Valérie Létard, secrétaire d’État chargée de la solidarité, et de Mme Nadine Morano, secrétaire d’État chargée de la famille, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 2

– Examen (discussion générale) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 07

– Communication de M. Étienne Pinte, député, sur son rapport au Gouvernement sur le contrat de confiance en matière d’hébergement d’urgence (réunion commune avec la commission des affaires économiques) 2

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 06

– Communication de Mme Michèle Tabarot, députée, sur son rapport au Premier ministre sur le développement de l’offre d’accueil de la petite enfance 2

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 05

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de M. Bernard Laporte, secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la violence dans les stades 2

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 04

– Examen d’un rapport d’information sur « le rendez-vous 2008 » sur les retraites (M. Denis Jacquat, rapporteur) 2

Mercredi 5 novembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 03

– Examen (discussion générale) du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France (n° 1208 rectifié) et du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (n° 1209) (M. Christian Kert, rapporteur)

Mercredi 5 novembre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 02

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, et de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France (n° 1208 rectifié) et sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (n° 1209)

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 01

– Election du bureau