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Comptes rendus des réunions de la commission des affaires étrangères
Session 2008-2009
Composition de la commission
Comptes rendus des sessions précédentes :
2007-2008
2006-2007
Séance de 10 h 00
Compte rendu n° 25
– Communication de Mme Marie-Louise Fort, rapporteure du groupe de travail commun avec la commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d’adhésion à l’Union européenne de la Turquie
– Examen du rapport d'information de la mission d'information sur la politique de la France en Afrique (M. Jean-Louis Christ, président ; M. Jacques Remiller, rapporteur) – Informations relatives à la commissionMercredi 17 décembre 2008
Mardi 16 décembre 2008
Séance de 16 h 15
Compte rendu n° 24
– Examen du rapport d'information de la mission d'information « Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient » (M. Jean-Louis Bianco, Président ; M. Jean-Marc Roubaud, Rapporteur)
Mercredi 10 décembre 2008
Séance de 10 h 00
Compte rendu n° 23
– Examen du rapport d’information de Mme Annick Girardin et de M. Louis Guédon sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada
Mardi 9 décembre 2008
Séance de 16 h 00
Compte rendu n° 22
– Audition de M. Pierre Morel, ambassadeur, représentant spécial de l'Union européenne pour la crise en Géorgie
Mardi 9 décembre 2008
Séance de 11 h 15
Compte rendu n° 21
– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)
Mercredi 3 décembre 2008
Séance de 10 h 30
Compte rendu n° 20
– Examen du projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces (n° 1265) – M. Jean-Claude Mignon, rapporteur.
– Communication de MM. Henri Plagnol et Jean Glavany sur leur déplacement en Inde, Afghanistan et Pakistan
Mardi 2 décembre 2008
Séance de 16 h 30
Compte rendu n° 19
– Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes.
Mercredi 26 novembre 2008
Séance de 10 h 00
Compte rendu n° 18
– Audition de M. Jacques de Maïo (CICR) et de M. Alain Boinet (Solidarités, collectif d’ONG) sur la situation en Afghanistan
Mardi 25 novembre 2008
Séance de 17 h 00
Compte rendu n° 17
– Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge française sur les objectifs du Millénaire
Mardi 18 novembre 2008
Séance de 11 h 30
Compte rendu n° 16
– Audition de M. Morgan Tsvangiraï, chef du mouvement pour le changement démocratique (MDC) au Zimbabwe
Mercredi 12 novembre 2008
Séance de 10 h 30
Compte rendu n° 15
– Examen du rapport d’information de Mme Nicole Ameline sur l'influence européenne au sein du système international
– Information relative à la commission
Jeudi 6 novembre 2008
Séance de 11 h 30
Compte rendu n° 14
– Audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Olli Rehn, commissaire européen chargé de l'élargissement (ouverte à la presse).
Jeudi 6 novembre 2008
Séance de 11 h 15
Compte rendu n° 13
- Examen pour avis des crédits de la mission « Aide publique au développement » (Mme Henriette Martinez, rapporteure pour avis)
Mercredi 5 novembre 2008
Séance de 12 h 30
Compte rendu n° 12
– Examen pour avis des crédits de la mission « Action extérieure de l’Etat » du projet de loi de finances pour 2009 – Mme Geneviève Colot, rapporteure pour avis sur les crédits des programmes « Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l’étranger et affaires consulaires » et M. François Rochebloine, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « Rayonnement culturel et scientifique »
– Examen pour avis des crédits de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2009 – M. Jean-Michel Boucheron, rapporteur pour avis
Mardi 4 novembre 2008
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 11
– Audition de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’Etat chargée du commerce extérieur
– Examen pour avis des crédits de la mission Economie du projet de loi de finances pour 2009 : commerce extérieur – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur pour avis
– Mise aux voix pour avis des crédits du programme « Audiovisuel extérieur de la France » de la mission Médias du projet de loi de finances pour 2009 – M. Didier Mathus, rapporteur pour avis
Mardi 4 novembre 2008
Séance de 16 h 15
Compte rendu n° 10
– Audition de M. Hervé Morin, Ministre de la défense
Mardi 4 novembre 2008
Séance de 11 h 30
Compte rendu n° 9
– Audition de M. Messaoud Ould Boulkheir, Président de l’Assemblée nationale de la République islamique de Mauritanie
Mercredi 29 octobre 2008
Séance de 18 h 45
Compte rendu n° 8
– Examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » du projet de loi de finances pour 2009 – M. Philippe Cochet, rapporteur pour avis
Mardi 28 octobre 2008
Séance de 17 h 15
Compte rendu n° 7
– Audition de Mme Rama Yade, Secrétaire d’Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l’homme (ouverte à la presse)
Mercredi 15 octobre 2008
Séance de 16 h 15
Compte rendu n° 6
– Audition du général Emmanuel Beth, directeur de la coopération militaire et de défense au ministère des affaires étrangères
– Information relative à la commission
Mardi 14 octobre 2008
Séance de 16 h 15
Compte rendu n° 5
– Accord France-Espagne bureau à contrôles nationaux juxtaposés de Biriatou (n° 943) et accord France-Suisse bureaux à contrôles nationaux juxtaposés en gares de Pontarlier et Vallorbe (n° 1101) – M. Jacques Remiller, rapporteur
Mercredi 8 octobre 2008
Séance de 10 h 30
Compte rendu n° 4
– Accord de stabilisation et d’association avec l’Albanie (n° 1037) – Mme Geneviève Colot, rapporteure
– Convention fiscale France-Qatar (n° 1059) – Mme Marie-Louise Fort, rapporteure
– Accords relatifs aux transports aériens France-Mongolie (n° 1038), France-Algérie (n° 1039), France-Macao (n° 1040) – M. Marc Dolez, rapporteur
– Accord de partenariat France-Tadjikistan (n° 1102) – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur
Mardi 7 octobre 2008
Séance de 12 h 00
Compte rendu n° 3
– Audition de
M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse).
Mercredi 1er octobre 2008
Séance de 16 h 15
Compte rendu n° 2
– Audition de Son Exc. M. Mamuka Kudava, ambassadeur de Géorgie en France
Mercredi 1er octobre 2008
Séance de 11 h 00
Compte rendu n° 1
– Election du bureau
– Information relative à la commission