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Comptes rendus des réunions de la commission des affaires étrangères

Session 2008-2009

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2007-2008 2006-2007

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 25

– Communication de Mme Marie-Louise Fort, rapporteure du groupe de travail commun avec la commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d’adhésion à l’Union européenne de la Turquie

– Examen du rapport d'information de la mission d'information sur la politique de la France en Afrique (M. Jean-Louis Christ, président ; M. Jacques Remiller, rapporteur) – Informations relatives à la commissionMercredi 17 décembre 2008

Mardi 16 décembre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 24

– Examen du rapport d'information de la mission d'information « Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient » (M. Jean-Louis Bianco, Président ; M. Jean-Marc Roubaud, Rapporteur)

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 23

– Examen du rapport d’information de Mme Annick Girardin et de M. Louis Guédon sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada

Mardi 9 décembre 2008

Séance de 16 h 00

Compte rendu n° 22

– Audition de M. Pierre Morel, ambassadeur, représentant spécial de l'Union européenne pour la crise en Géorgie

Mardi 9 décembre 2008

Séance de 11 h 15

Compte rendu n° 21

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 20

– Examen du projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces (n° 1265) – M. Jean-Claude Mignon, rapporteur.

– Communication de MM. Henri Plagnol et Jean Glavany sur leur déplacement en Inde, Afghanistan et Pakistan

Mardi 2 décembre 2008

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes.

Mercredi 26 novembre 2008

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 18

– Audition de M. Jacques de Maïo (CICR) et de M. Alain Boinet (Solidarités, collectif d’ONG) sur la situation en Afghanistan

Mardi 25 novembre 2008

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge française sur les objectifs du Millénaire

Mardi 18 novembre 2008

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Morgan Tsvangiraï, chef du mouvement pour le changement démocratique (MDC) au Zimbabwe

Mercredi 12 novembre 2008

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 15

– Examen du rapport d’information de Mme Nicole Ameline sur l'influence européenne au sein du système international

– Information relative à la commission

Jeudi 6 novembre 2008

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 14

– Audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Olli Rehn, commissaire européen chargé de l'élargissement (ouverte à la presse).

Jeudi 6 novembre 2008

Séance de 11 h 15

Compte rendu n° 13

- Examen pour avis des crédits de la mission «  Aide publique au développement » (Mme Henriette Martinez, rapporteure pour avis)

Mercredi 5 novembre 2008

Séance de 12 h 30

Compte rendu n° 12

– Examen pour avis des crédits de la mission « Action extérieure de l’Etat » du projet de loi de finances pour 2009 – Mme Geneviève Colot, rapporteure pour avis sur les crédits des programmes « Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l’étranger et affaires consulaires » et M. François Rochebloine, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « Rayonnement culturel et scientifique »

– Examen pour avis des crédits de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2009 – M. Jean-Michel Boucheron, rapporteur pour avis

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 11

– Audition de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’Etat chargée du commerce extérieur

– Examen pour avis des crédits de la mission Economie du projet de loi de finances pour 2009 : commerce extérieur – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur pour avis

– Mise aux voix pour avis des crédits du programme « Audiovisuel extérieur de la France » de la mission Médias du projet de loi de finances pour 2009 – M. Didier Mathus, rapporteur pour avis

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Hervé Morin, Ministre de la défense

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 9

– Audition de M. Messaoud Ould Boulkheir, Président de l’Assemblée nationale de la République islamique de Mauritanie

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 18 h 45

Compte rendu n° 8

– Examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » du projet de loi de finances pour 2009 – M. Philippe Cochet, rapporteur pour avis

Mardi 28 octobre 2008

Séance de 17 h 15

Compte rendu n° 7

– Audition de Mme Rama Yade, Secrétaire d’Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l’homme (ouverte à la presse)

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 6

– Audition du général Emmanuel Beth, directeur de la coopération militaire et de défense au ministère des affaires étrangères

– Information relative à la commission

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 5

– Accord France-Espagne bureau à contrôles nationaux juxtaposés de Biriatou (n° 943) et accord France-Suisse bureaux à contrôles nationaux juxtaposés en gares de Pontarlier et Vallorbe (n° 1101) – M. Jacques Remiller, rapporteur

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 4

– Accord de stabilisation et d’association avec l’Albanie (n° 1037) – Mme Geneviève Colot, rapporteure

– Convention fiscale France-Qatar (n° 1059) – Mme Marie-Louise Fort, rapporteure

– Accords relatifs aux transports aériens France-Mongolie (n° 1038), France-Algérie (n° 1039), France-Macao (n° 1040) – M. Marc Dolez, rapporteur

– Accord de partenariat France-Tadjikistan (n° 1102) – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur

Mardi 7 octobre 2008

Séance de 12 h 00

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse).

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 2

– Audition de Son Exc. M. Mamuka Kudava, ambassadeur de Géorgie en France

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 1

– Election du bureau

– Information relative à la commission