Mardi 16 décembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

– Table ronde avec des responsables de PME du secteur de la défense dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

– Complément d’information sur le projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Jacques Lamblin, rapporteur pour avis)

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 21

– Table ronde avec les présidents des trois groupements d’industries de défense dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

– Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Jacques Lamblin, rapporteur)

Mardi 25 novembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

– Information relative à la commission

Mercredi 19 novembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 18

– Informations relatives à la commission

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les dispositions d’accompagnement social examinées dans le cadre du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)

– Point d’étape sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs d’information)

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

— Compte rendu d’un déplacement en Afghanistan du 26 septembre au 2 octobre 2008 (MM. François Lamy et Pierre Lellouche, rapporteurs d’information)

Mardi 28 octobre 2008

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 15

— Examen pour avis des crédits pour 2009 :

– Mission « Défense » :

  • « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)

  • « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean–Louis Bernard, rapporteur pour avis)

  • « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)

  • « Équipement des forces » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)

– Avis d’ensemble sur les crédits de la mission « Défense »

– Mission « Sécurité » :

  • « Gendarmerie nationale » (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur pour avis)

– Avis d’ensemble sur les crédits de la mission « Sécurité »

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 14

Examen pour avis des crédits pour 2009 :

– Mission « Défense » :

  • « Équipement des forces (espace, communications, dissuasion) » (M. Michel Sainte-Marie, rapporteur pour avis)

  • « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)

  • « Soutien et logistique interarmées » (M.  Philippe Folliot, rapporteur pour avis)

– Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » :

  • « Liens entre la Nation et son armée » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de l’amiral Pierre–François Forissier, chef d’état–major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mardi 21 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 12

– Audition du général Stéphane Abrial, chef d’état–major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2009

– Information relative à la commission

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition du général Elrick Irastorza, chef d’état–major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l’administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 9

– Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

– Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 7

– Audition du Général d’armée Jean–Louis Georgelin, chef d’état–major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition du Général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mardi 7 octobre 2008

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense nationale, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mardi 7 octobre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2009

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau