Mercredi 7 janvier 2009

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 56

– Examen, en application de l’article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1359) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2

– Informations relatives à la Commission. 5

Lundi 22 décembre 2008

Séance de 12 heures 45

Compte rendu n° 55

– Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1359) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2

– Information relative à la Commission. 6

Lundi 22 décembre 2008

Séance de 10 heures 

Compte rendu n° 54

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en œuvre du plan de relance, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009

Mardi 16 décembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 53

– Audition, ouverte à la presse, de M. René Ricol, médiateur du Crédit, sur l’accès des entreprises aux crédits bancaires. 2

– Informations relatives à la Commission 17

Jeudi 11 décembre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 52

– Examen du rapport sur la proposition de résolution sur l’Europe face à la crise financière (n° 1292) (M. Daniel Garrigue, Rapporteur)

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 51

– Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi, sur la demande d’autorisation d’une garantie de l’État en faveur de la FSA, filiale de Dexia

Mardi 9 décembre 2008

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 50

– Examen, en application de l’article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2

– Informations relatives à la Commission 13

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 49

– Suite de l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 48

– Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2

– Informations relatives à la Commission 32

Mardi 25 novembre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 47

– Examen, pour avis, d’un projet de décret d’avance et d’annulation en application de l’article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2

– Informations relatives à la Commission 4

Mercredi 19 novembre 2008

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 46

– Audition de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2008

Lundi 17 novembre 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 45

– Examen, en application de l’article 88, des amendements aux articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2

– Informations relatives à la Commission 11

Mercredi 12 novembre 2008

Séance de 21 heures 45

Compte rendu n° 44

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Suite de l’examen des articles 39 à 55 non rattachés et des articles de récapitulation 35 et état B annexé, 36 et état C annexé, 37 et état D annexé, 38 et état E annexé de la seconde partie, et vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

Mercredi 12 novembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 43

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Examen des articles 39 à 55 non rattachés et des articles de récapitulation 35 et état B annexé, 36 et état C annexé, 37 et état D annexé, 38 et état E annexé de la seconde partie, et vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

Mercredi 12 novembre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 42

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission :

– Santé et sur l’article 73, rattaché (M. Gérard Bapt, Rapporteur spécial)

Vendredi 07 novembre 2008

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 41

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits des missions :

– Régimes sociaux et de retraite et du compte spécial Pensions (MM. Patrick Lemasle et Michel Vergnier, Rapporteurs spéciaux)

– Gestion des finances publiques et des ressources humaines

– Gestion fiscale et financière de l’État et du secteur public ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Thierry Carcenac, Rapporteur spécial)

– Stratégie des finances publiques et modernisation de l’État ; Conduite et pilotage des politiques économique et financière (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)

– Fonction publique (M. Georges Tron, Rapporteur spécial)

– Politique immobilière de l’État ; comptes spéciaux Gestion du patrimoine immobilier de l’État et Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Yves Deniaud, Rapporteur spécial)

Vendredi 07 novembre 2008

Séance de 12 heures 30

Compte rendu n° 40

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits des missions :

– Direction de l’action du Gouvernement et du budget annexe Publications officielles et information administrative (M. Jean-Pierre Brard, Rapporteur spécial)

– Pouvoirs publics (M. Jean Launay, Rapporteur spécial)

– Conseil et contrôle de l’État (M. Pierre Bourguignon, Rapporteur spécial)

Jeudi 6 novembre 2008

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 39

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Ville et logement :

–  Ville et vote sur l’article 82, rattaché (M. François Goulard, Rapporteur spécial)

–  Logement (M. François Scellier, Rapporteur spécial)

Jeudi 06 novembre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 38

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement et du compte de concours financiers Prêts à des États étrangers (M. Henri Emmanuelli, Rapporteur spécial)

Mercredi 5 novembre 2008

Séance de 19 heures 

Compte rendu n° 37

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Travail et emploi :

– Accès et retour à l’emploi, Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail et Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail et vote sur l’article 80, rattaché (M. Frédéric Lefebvre, Rapporteur spécial)

– Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi et vote sur les articles 79 et 81, rattachés (M. Gaétan Gorce, Rapporteur spécial)

Mercredi 05 novembre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 36

– Examen du rapport d’information sur la crise financière internationale (MM. Didier Migaud et Gilles Carrez, Rapporteurs)

Mercredi 05 novembre 2008

Séance de 13 heures

Compte rendu n° 35

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l’État (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)

Mardi 04 novembre 2008

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 34

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits des missions :

– Engagements financiers de l’État (M. Dominique Baert, Rapporteur spécial)

– Provisions (M. Philippe Vigier, Rapporteur spécial)

– Remboursements et dégrèvements (M. Jean-Yves Cousin, Rapporteur spécial)

– et des comptes spéciaux Participations financières de l’État ; Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics (M. Camille de Rocca Serra, Rapporteur spécial)

Mardi 04 novembre 2008

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 33

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales, sur les articles 67 à 72, rattachés, et sur le compte spécial Avances aux collectivités territoriales (M. Marc Laffineur, Rapporteur spécial)

Lundi 03 novembre 2008

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 32

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances et sur les articles 74, 75 et 76, rattachés (M. Jean-Marie Binetruy, Rapporteur spécial)

Jeudi 30 octobre 2008

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 31

Communication, ouverte à la presse, sur les normes comptables et la crise financière (MM. Dominique Baert et Gaël Yanno, Rapporteurs de la mission d’information sur les enjeux des nouvelles normes comptables) 2

Jeudi 30 octobre 2008

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 30

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative et sur les articles 77 et 78, rattachés (M. Henri Nayrou, Rapporteur spécial)

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 29

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration et sur les articles 62 et 63, rattachés (Mme Béatrice Pavy, Rapporteure spéciale)

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 28

- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Médias et sur les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien et Avances à l'audiovisuel (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)

Mardi 28 octobre 2008

Séance de 19 heures 15

Compte rendu n° 27

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Politique des territoires (M. Jean-Claude Flory, Rapporteur spécial)

Mardi 28 octobre 2008

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 26

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Justice (M. René Couanau, Rapporteur spécial)

Lundi 27 octobre 2008

Séance de 19 heures 15

Compte rendu n° 25

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Culture :

– Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell’Agnola, Rapporteur spécial)

– Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 24

–  Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales : Politiques de l’agriculture ; examen et vote sur l’article 59, rattaché, et sur le compte spécial Développement agricole et rural (M. Nicolas Forissier, Rapporteur spécial) 2

– Informations relatives à la Commission 7

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 23

–  Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi, sur la mise en place de la société française de financement de l’économie – SFFE – et de la société de prise de participation de l’État – SPPE – et sur la mise en œuvre des premières mesures 2

–  Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission : Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial) 13

– Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1157) (Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteur pour avis) 24

–  Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits des missions :

– Sécurité (M. Michel Diefenbacher, Rapporteur spécial) 56

– Enseignement scolaire (M. Yves Censi, Rapporteur spécial) 60

Mardi 21 octobre 2008

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 22

–  Examen, en application de l’article 88, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

Lundi 20 octobre 2008

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 21

–  Examen, pour avis, d’un projet de décret d’avance et d’annulation en application de l’article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

–  Examen, en application de l’article 88, des amendements au projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1128) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

Jeudi 16 octobre 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 20

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Examen et vote sur les crédits des missions :

– Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial) 2

– Économie : développement des entreprises et de l’emploi (M. Jérôme Chartier, Rapporteur spécial) 7

Examen des crédits des missions :

– Recherche et enseignement supérieur : Politique de la recherche et vote sur l’article 66, rattaché (M. Daniel Garrigue, Rapporteur spécial) 11

– Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales : Sécurité alimentaire (M. Bruno Le Maire, Rapporteur spécial) 16

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 19

– Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2009 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 18

– Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2009 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 17

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire et vote sur l’article 61, rattaché (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial) 2

Examen des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial) 3

– Examen du rapport d’information sur la politique tarifaire de la SNCF (M. Hervé Mariton, Rapporteur) 5

Examen des crédits de la mission Économie :

– Tourisme (M. Pascal Terrasse, Rapporteur spécial) 13

– Statistiques et études économiques ; stratégie économique et fiscale, vote sur le compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Pierre Morel-a-L’huissier, Rapporteur spécial) 18

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 23 heures 15

Compte rendu n° 16

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Examen et vote sur les crédits des missions :

– Défense :

– Préparation de l’avenir (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial) 2

– Budget opérationnel de la défense (M. Louis Giscard d’Estaing, Rapporteur spécial) 9

–  Outre-mer et sur les articles 64 et 65, rattachés (M. Jérôme Cahuzac, Rapporteur spécial) 16

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 21 heures 15

Compte rendu n° 15

– Examen, en application de l’article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour le financement de l’économie (n° 1156) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 14

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Examen des crédits de la mission Économie : Commerce extérieur (M. Olivier Dassault, Rapporteur spécial) 2

Examen et vote sur les crédits de la mission :

– Administration générale et territoriale de l’État et vote sur les articles 56, 57 et 58, rattachés (M. Marc Le Fur, Rapporteur spécial) 4

– Examen, sous réserve de son dépôt, en application de l’article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2008 8

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 13

– Examen du projet de loi de finances rectificative pour le financement de l’économie (n° 1156) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)

Jeudi 9 octobre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 12

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la crise financière internationale, avec les interventions de MM. Michel Aglietta et Jean Tirole, économistes, et de René Ricol, auteur d’un rapport au Président de la République sur la crise financière

Jeudi 9 octobre 2008

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 11

– Audition de M. Michel Bouvard, président de la Commission de surveillance et de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 20 heures

Compte rendu n° 10

– Examen du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1128)

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition de M. Georges Pauget, directeur général du Crédit agricole, président de la Fédération bancaire française, sur la crise financière internationale

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 8

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Énergie (M. Alain Cacheux, Rapporteur spécial)

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Godard, directeur de recherche au CNRS et de M. Jean-Marc Jancovici, ingénieur conseil, sur les politiques environnementales

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 6

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)

– Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, vote sur l’article 60, rattaché, et vote sur les comptes spéciaux : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres (M. Hervé mariton, Rapporteur spécial) 2

– Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial) 8

Mardi 7 octobre 2008

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 5

– Communication des rapporteurs d’information sur les relations financières entre l’État et les collectivités locales (MM. Jean-Pierre Balligand et Marc Laffineur, Rapporteurs) 2

Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

– Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Transports aériens et météorologie et vote sur le budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial) 13

– Information relative à la Commission 17

Mardi 7 octobre 2008

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, et de M. Michel Prada, président de l’Autorité des marchés financiers, sur la crise financière internationale

Mardi 7 octobre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Charles Milhaud, président du directoire de la Caisse nationale des Caisses d’épargne, sur la crise financière internationale 2

– Informations relatives à la Commission 9

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 2

– Élection du Bureau

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 1

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, directeur général de l’Organisation mondiale du commerce, sur l’état des négociations sur le commerce et l’état des travaux du comité commerce et environnement