Mercredi 7 janvier 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 27

– Avis sur la nomination de M. Bruno Lasserre, candidat à la présidence de l’Autorité de la concurrence (en application de l’article L. 461-1 du code de commerce, modifié par l’article 95 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie

Mardi 6 janvier 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Ailleret, Président de la Commission sur le développement de La Poste

– Informations relatives à la Commission 15

Lundi 22 décembre 2008

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 25

– Examen pour avis de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur pour avis) 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en œuvre du plan de relance, sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés – Examen du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (Mme Laure de La Raudière, rapporteur) 16

Mercredi 17 décembre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition de M. Jean-Luc Darlix, candidat à la présidence du Haut conseil des biotechnologies

– Audition de M. Jean-Claude Mallet, candidat à la présidence de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

– Information relative à la commission

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Gadonneix, Président directeur général d’EDF

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 22

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour l’amélioration et la simplification du droit de la chasse (n° 888) (M. Pierre Lang, rapporteur)

Jeudi 4 décembre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 20

– Examen de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur pour avis)

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 19

– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Mardi 2 décembre 2008

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 18

– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Mardi 2 décembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 17

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Jeudi 27 novembre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’État chargé des affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et européennes, sur la présidence française et la stratégie économique de l’Union européenne

Mercredi 26 novembre 2008

Séance de 161 heures 15

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Mardi 25 novembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Gabilla, président de la Fédération des promoteurs constructeurs (FPC), M. Pierre Quercy, délégué général, et Mme Dominique Dujols, directrice des relations institutionnelles de l’Union sociale de l’habitat (USH), et M. Stéphane Dambrine, président de l’Union sociale pour l’habitat d’Ile-de-France (AORIF), en perspective de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

– Information relative à la commission

Mercredi 19 novembre 2008

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Jérôme Bédier, président de l’Union d’économie sociale pour le logement (1 % logement) (UESL), en perspective de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Mercredi 19 octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 12

– Audition de M. Claude Allègre, sur la mission qui lui a été confiée par le Président de la République, relative à « l’économie de la connaissance comme moteur du développement de l’Europe »

– Information relative à la Commission

Jeudi 6 novembre 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 11

– Examen pour avis des crédits pour 2009 (commission élargie) :

Mission Ville et Logement (MM. Olivier Carré et Jean-Pierre Abelin, rapporteurs pour avis)

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Jégo, secrétaire d’État chargé de l’Outre-mer

(M. Alfred Almont, rapporteur pour avis) 16

– Information relative à la Commission

Jeudi 30 octobre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 9

Mission Recherche et enseignement supérieur

• Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)

• Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)

• Recherche dans les domaines du développement durable (M. Michel Lejeune, rapporteur pour avis)

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie

– Examen pour avis des crédits pour 2009 :

Mission Écologie, développement et aménagements durables

– Environnement et énergie (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)

– Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis) 

– Equipement et développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie, sur Natura 2000

Puis, la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire a examiné pour avis les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » pour 2009 sur les rapports pour avis de M. Christophe Priou (Environnement et énergie), M. Martial Saddier (Transports terrestres), M. Jean-Claude Fruteau (Transports aériens), M. Jean-Yves Besselat (Affaires maritimes) et M. Philippe Plisson (Équipement et développement durable).

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi , M. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la Consommation et M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du Commerce, de l’Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme et des Services ;

Mission Économie (MM. Jean-Paul Charié, Daniel Fasquelle, François Loos, Jean Gaubert, Alfred Trassy-Paillogues, rapporteurs pour avis)

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l’énergie

Mardi 21 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Barnier, ministre de l’Agriculture et de la Pêche

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 3

– Communication de M. Etienne Pinte sur son rapport au Gouvernement relatif à l’hébergement d’urgence

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Carlos Ghosn, Président de Renault

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau de la Commission