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Office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Session 2008-2009
Comptes rendus des sessions précédentes :
2007-2008
2006-2007
Composition de l'office
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 3
session ordinaire de 2008-2009
– Examen de la demande de Mme Brigitte Bout, sénatrice, d’une audition publique sur « les avancées scientifiques en matière de prévention et de traitement de l’obésité ».
– Examen de la demande de M. Pierre Lasbordes, député, d’une audition publique sur « le dossier médical personnel ».
– Présentation du rapport de M. Marcel-Pierre Cléach, sénateur, sur « l’apport de la recherche à l’évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches ».
– Eventuellement, désignation des membres de l’Office dans des organismes extraparlementaires :
- Fondation pour la recherche sur la biodiversité (2 membres) ;
- Comité d’orientation des recherches en sécurité nucléaire et en radioprotection de l’IRSN (2 membres) ;
- sous réserve de la saisine de l’Office, Haut conseil des biotechnologies (1 député et 1 sénateur).
Mardi 9 décembre 2008
Mardi 18 novembre 2008
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 2
Examen de l’étude de faisabilité de MM. Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine, députés, sur « les principes applicables à l’expérimentation animale en Europe et les techniques alternatives à celle-ci »
– Présentation du rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « l’évaluation de l’application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique »
– Désignation de rapporteurs :
sur la saisine du Bureau de l’Assemblée nationale, relative aux « conséquences éventuelles pour la santé de la téléphonie mobile »
. sur « l’évaluation, en application de l’article 26, de la loi bioéthique »
Mercredi 12 NOVEMBRE 2008
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 1
– Election du Bureau
