COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES

Réunions

• MARDI 2 DÉCEMBRE 2008
  
  
  • 16 h 30 (Salle de la commission) :
    • - communication, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de M. Jean Leonetti, sur les travaux de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
• MERCREDI 3 DÉCEMBRE 2008
  
  
  • 9 h 30 (Salle de la commission) :
    • - audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Patrick de Carolis, président directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévision pour 2006-2010.
  
  
  • 11 h 30 (Salle de la commission) :
    • - dérogations au repos dominical (n°1254) (rapport)
• JEUDI 4 DÉCEMBRE 2008
  
  
  • 9 h 30 (Salle de la commission) :
    • - formation tout au long de la vie (rapport d'information)

Ordre du jour prévisionnel

• MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
  
  
  • 10 heures :
    • - logement et lutte contre l'exclusion (n°1207) (rapport)
    • - création d'une première année commune aux études de santé (n°1182) (rapport)
    • - proposition de résolution sur le comité d'entreprise européen (n° 1245) (rapport)