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UNION EUROPÉENNE

 

(voir tous les rapports d'information)

  • En accord avec la commission des affaires étrangères, la commission a créé un groupe de suivi du processus d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne.

    Il comprend au total 14 membres dont 6 membres de la commission (pour le groupe UMP: MM. Bernard Deflesselles, Michel Herbillon et Didier Quentin; pour le groupe SRC: Mme Elisabeth Guigou et M. Pierre Moscovici; pour le groupe GDR: M. Jacques Desallangre) et 8 membres de la Commission des affaires étrangères (pour le groupe UMP: M. Henri Plagnol, Mmes Nicole Ameline et Geneviève Collot et M. Jean-Jacques Guillet; pour le groupe SRC: MM. Jean-Louis Bianco, Jean-Michel Boucheron et Paul Giacobbi; pour le groupe Nouveau centre: M. Rudy Salles).

  • En accord avec la Commission des affaires étrangères, la commission a créé un groupe de suivi de la présidence française, coprésidé par M. Pierre Lequiller, Président de la commission chargée des affaires européennes, et par M. Axel Poniatowski, Président de la commission des affaires étrangères.

    Ce groupe sera associé plus étroitement à la préparation de la présidence et à son déroulement.

    Il comprend 7 membres de la commission (pour le groupe UMP : MM. Pierre Lequiller, Bernard Deflesselles, Daniel Garrigue et Michel Herbillon; pour le groupe SRC : Mme Elisabeth Guigou et M. Jérôme Lambert; pour le groupe Nouveau centre : M. Jean Dionis du Séjour) et 9 membres de la commission des affaires étrangères (pour le groupe UMP : Mme Nicole Ameline, MM. Renaud Muselier, Henri Plagnol, Axel Poniatowski et Gérard Voisin; pour le groupe SRC : MM. Michel Destot , Pierre Moscovici et Michel Vauzelle; pour le groupe GDR : M. Jean-Paul Lecoq).
     

  • La commission a désigné :

     

     Robert Lecou M. Robert Lecou, en remplacement de Mme Arlette Franco, rapporteur d'information sur les perspectives d'une pêche durable en Méditerranée
     

    Chantal Brunel Mme Chantal Brunel,  rapporteure d'information :
    - sur le processus européen de la Serbie (et du Kosovo), du Monténégro et de la Bosnie Herzégovine;

    - sur le processus d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne.

    Bernard DeflessellesM. Bernard Deflesselles, rapporteur d'information sur le paquet « défense »
     

    Daniel Fasquelle M. Daniel Fasquelle, rapporteur d'information sur :
    -le bilan et les perspectives de la politiques commune de la pêche
    - sur l'application des droits des patients en matière de soins transfrontaliers

    Daniel GarrigueM. Daniel Garrigue, rapporteur d'information :
    - sur la mise en œuvre du 7e programme-cadre de recherche et développement (PCRD);
    - sur l'harmonisation de l'assiette de l'impôt sur les sociétés
    - sur l'Europe et la crise financière

    Hervé GaymardM. Hervé Gaymard, rapporteur d'information :
    - sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d’outre-mer (PTOM);

    Thierry Mariani M. Thierry Mariani, rapporteur d'information :
    - sur l'Union européenne et la Russie.


    Odile Saugues Mme Odile Saugues,  rapporteure d'information :
    - sur le processus européen de l'Albanie;
    - sur le processus d'adhésion de l'Ancienne République yougoslave de Macédoine à l'Union européenne;
    - sur l'Agence européenne de sécurité aérienne


    Guy Geoffroy Régis Juanico MM. Guy Geoffroy et Régis Juanico rapporteurs d'information sur la proposition de directive sur les comités d'entreprise européens

    Hervé Gaymard Jean-Claude Fruteau MM. Hervé Gaymard et Jean-Claude Fruteau rapporteurs d'information sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)
    Valérie Rosso-Debord Christophe Caresche Pierre Forgues Robert Lecou Mme Valérie Rosso-Debord et MM. Christophe Caresche, Pierre Forgues et Robert Lecou, rapporteurs d'information sur les services sociaux d'intérêt général

    Bernard DeflessellesJérôme LambertMM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert, rapporteurs d'information sur le "paquet énergie-climat"

    Michel DelebarreMarc LaffineurMM. Michel Delebarre et Marc Laffineur, rapporteurs d'information sur sur l’évolution du cadre financier de l'Union européenne et la révision du système des ressources propres
     

  • Jérôme LambertThierry MarianiMM. Jérôme Lambert et Thierry Mariani, rapporteurs d'information sur le suivi de la politique de voisinage

    Bernard DeflessellesChristian Paul MM. Bernard Deflesselles et Christian Paul, rapporteurs d'information sur le processus euro-méditerranéen
     

    Christophe Caresche Daniel Fasquelle MM. Christophe Caresche et, Daniel Fasquelle rapporteurs d'information : -sur le suivi de la directive "services"


  • La commission a confié  à :  

    Marietta Karamanli Mme Marietta Karamanli, une communication sur les droits des consommateurs.


    Valérie Rosso-Debord
    Mme Valérie Rosso-Debord, une communication sur le congé de maternité et la protection des femmes enceintes.


    Marietta KaramanliDidier Quentin
    Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin, une communication sur l’utilisation des scanners corporels pour les contrôles de sécurité des aéroports.


    Gérard Voisin M. Gérard Voisin, une communication sur l’application transfrontière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (document E 3823)

    Cristophe Caresche Thierry Mariani MM. Christophe Caresche et Thierry Mariani, une communication sur les priorités futures dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice pour faire suite au programme de La Haye (2010-2014)

    Didier Quentin M. Didier Quentin, une communication sur le Livre vert sur l'amélioration des pratiques de démantèlement des navires (document E 3549)
 


(voir tous les comptes rendus)

(voir toutes les questions d'actualité)
(voir tous les débats en séance publique)

Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne









Le traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent
(tome 1)
(tome 2 - tableau comparatif)
(M. Pierre Lequiller)
(8 janvier 2008)

Présidence française

La Présidence française de l'Union européenne

1er juillet - 31 décembre 2008

carte

Mardi 25 novembre 2008
à 16 h 15

- audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la sécurité et la protection des données

Mercredi 26 novembre 2008
à 16 h 15

-audition de Mme Pervenche Berès, Présidente de la commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen, sur l'Europe face à la crise financière ainsi que sur les dix ans de l'euro
 (ouverte à la presse)

Jeudi 27 novembre 2008
à 11 heures

- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur la présidence française de l'Union européenne

(voir l'agenda complet)
 


Relations franco-allemandes